1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.restaurant-le-manege.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

CRÉATEUR DU SITE

Clément VIGNERON

SIRET 835 188 756 00026

Siège social : 8 rue Cornon 60320 NERY

www.clementvigneron.com / clement.vigneron@gmail.com / 0630646208

INFORMATIONS SUR LA SOCIETE

Restaurant le Manège

2 Fbg Rivotte

25000 BESAN9ON

SIRET : 

restaurant-le-manege@wanadoo.fr

Hébergeur
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.restaurant-le-manege.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.restaurant-le-manege.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.restaurant-le-manege.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.restaurant-le-manege.fr est mis à jour régulièrement par Restaurant Le Manège. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.restaurant-le-manege.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Restaurant Le Manège s’efforce de fournir sur le site www.restaurant-le-manege.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.restaurant-le-manege.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.restaurant-le-manege.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Restaurant Le Manège est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Restaurant Le Manège.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Restaurant Le Manège ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Restaurant Le Manège, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Restaurant Le Manège ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.restaurant-le-manege.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Restaurant Le Manège se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Restaurant Le Manège se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.restaurant-le-manege.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.restaurant-le-manege.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Restaurant Le Manège ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.restaurant-le-manege.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.restaurant-le-manege.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.restaurant-le-manege.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Restaurant Le Manège et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.restaurant-le-manege.fr.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.restaurant-le-manege.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Restaurant Le Manège. Cependant, Restaurant Le Manège n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.restaurant-le-manege.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.restaurant-le-manege.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

COOKIES / Développement supplémenataire

I. INTRODUCTION

Lors de la consultation de notre site, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées au sein de fichiers appelés "cookies" qui sont stockés sur le terminal utilisé pour accéder au site. Cette page permet de comprendre ce qu’est un cookie, à quoi il sert et comment on peut le paramétrer.

II. QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie est un fichier texte déposé, sous réserve de vos choix, sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour Internet) lors de la visite d'un site ou la consultation d'une publicité. Les cookies sont gérés par votre navigateur internet et seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues. Ils permettent d’identifier le terminal sur lequel il est enregistré, pendant une durée de validité limitée.

III. A QUOI SERVENT LES COOKIES ÉMIS SUR NOTRE SITE ?

Trois types de cookies sont susceptibles d’être enregistrés sur votre terminal au cours de votre navigation sur notre site. Les finalités de chacun de ces types de cookies sont décrites ci-dessous.

1. Les cookies techniques

Les cookies techniques sont nécessaires pour la navigation sur notre site et l’accès aux différents produits et services qui y sont proposés. Ils sont utilisés pour :

  • Optimiser la présentation du site aux préférences d'affichage (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation, etc.) selon le terminal que vous utilisez ;

  • Vous permettre d'accéder aux espaces personnels, tels que votre compte utilisateur et aux contenus qui vous y sont réservés, sur la base des informations transmises à la création de votre compte ;

  • Mémoriser les mots de passe et autres informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site ;

  • Etablir des statistiques de fréquentation et d'utilisation de notre site ;

  • Mettre en œuvre certaines mesures de sécurité ;

Ces cookies ne doivent pas être désactivés sous peine de ne plus pouvoir accéder correctement au site et à ses services.

2. Les cookies de mesure d’audience

Les cookies de mesure d’audience sont émis afin de mesurer la consultation de nos différents contenus. Ces cookies servent également, à identifier de possibles problèmes de navigation et donc à améliorer l’ergonomie du site. Ces cookies ne produisent que des statistiques anonymes excluant toute information individuelle.

IV. VOS CHOIX CONCERNANT LES COOKIES

1. Acceptation ou refus des cookies

En utilisant notre site, vous consentez à l’utilisation des cookies précités. Vous pouvez cependant choisir à tout moment de désactiver tout ou partie de ces cookies par les moyens décrits ci-dessous, à l’exception des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement. Nous vous rappelons toutefois que ce paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d'accès à nos contenus et services nécessitant l'utilisation de cookies. Nous vous invitons donc à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés. Si vous acceptez l'enregistrement de cookies intégrés aux contenus que vous avez consultés, ces cookies pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur. Notez que votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés sur votre terminal et vous demander de les accepter ou pas.

2. Exercer vos choix selon le navigateur utilisé

Concernant la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur qui vous permettra de savoir comment modifier vos choix en matière de cookies. Cliquez sur le lien correspondant au navigateur de votre choix pour accéder aux informations détaillées sur le paramétrage des cookies :

3. Autres méthodes de refus des cookies

Selon la nature des cookies, il existe d’autres possibilités que le paramétrage du navigateur pour exprimer vos choix en matière de cookies.

a. Refuser les cookies de mesure d’audience :

Sur notre site, les cookies de mesure d’audience sont déposés par Google Analytics. Pour bloquer spécifiquement ces cookies vous pouvez cliquer sur le lien de désactivation ci-dessous, puis télécharger et installer le module complémentaire dans votre navigateur. Ce module complémentaire est compatible avec les navigateurs suivants : Internet Explorer 8 à 11, Google Chrome, Mozilla Firefox, Apple Safari et Opera.

Lien de désactivation Google Analytics : Désactivation Google Analytics

Notez que le module complémentaire enregistrera sur votre terminal un cookie ayant pour unique objet de bloquer l’envoi de données à Google Analytics par votre navigateur.

Pour en savoir plus sur la désactivation de Google Analytics et l'installation du module complémentaire dans votre navigateur, merci de suivre le lien suivant : Module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics

Pour en savoir plus sur la confidentialité dans Google Analytics, merci de suivre le lien suivant : Protection de vos données

4. Avertissement :

Attention, la prise en compte de vos choix en matière de cookies repose elle-même sur l’enregistrement d’un ou plusieurs cookies visant à mémoriser vos décisions. Si vous supprimez tout ou partie des cookies enregistrés au sein de votre terminal, nous risquons de ne plus savoir quels refus ou consentements vous aviez émis. Cela reviendrait donc à réinitialiser le consentement et vous devriez alors à nouveau refuser le ou les cookies que vous ne souhaitez pas conserver. Notez également que les procédures d’acceptation ou de refus des cookies réalisées au moyen d’un navigateur donné ne s’appliquent qu’à ce navigateur. Pour une application sur les différents navigateurs de votre terminal, vos refus et consentements en matière de cookies doivent être exprimés sur chacun de ces navigateurs.

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Mardi au Vendredi : 12h00 -> 13h30                                           19h30 -> 21h30

Samedi :                   19h30 -> 21h30

Dimanche :               12h00 -> 13h30

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